Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ba-Toques.com Ensemble, adoptons la b-attitude
Mme Canitrot Elisabeth

Numéro de dépôt :
4079800
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/03/2024
ba-Toques.com Ensemble, adoptons la b-attitude de Canitrot Elisabeth

Présentation de la marque ba-Toques.com Ensemble, adoptons la b-attitude

Déposée le 25 mars 2014 par madame Canitrot Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ba-Toques.com Ensemble, adoptons la b-attitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est madame Canitrot Elisabeth domicilié(e) 4 rue Saint Saëns - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Canitrot Elisabeth domicilié(e) 4 rue Saint Saëns - 75015 - PARIS - France.

La marque ba-Toques.com Ensemble, adoptons la b-attitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ba-Toques.com Ensemble, adoptons la b-attitude est expirée depuis le 25 mars 2024.

Canitrot Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : B-Attitude, adoptez la B-Attitude, achetez et vendez au profit de nos associations


Mme Canitrot Elisabeth - 4 rue Saint Saëns - 75015 - PARIS - France


Mme Canitrot Elisabeth - 4 rue Saint Saëns - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641212 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

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